PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente et de prestations de services (ci-après « CGV ») sont conclues entre :

Zibaut Colas, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur),
exerçant sous le nom commercial Zibaut Colas SI,
domicilié au 17 rue du Marais, 17000 La Rochelle,
immatriculé sous le numéro SIRET 822 205 357 00012,

ci-après dénommé « le Prestataire »,

et toute personne physique ou morale procédant à un achat ou à une inscription via le site https://colaszibaut.fr,
ci-après dénommée « le Client ».

Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes de produits numériques et des prestations de services proposées par le Prestataire.

1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client :

• achète des produits numériques (programmes audio et/ou vidéo de méditation),

• s’inscrit à des cycles de méditation en ligne (en direct et/ou en replay),

• réserve des séances de coaching individuel,

• participe à des ateliers, retraites ou séminaires.

2 – CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS ET SERVICES

2.1 Produits numériques

Les produits numériques proposés (audios, vidéos, contenus pédagogiques) sont des œuvres de l’esprit dont Zibaut Colas est titulaire des droits d’exploitation.

Ils sont accessibles exclusivement sous format numérique (streaming ou téléchargement), via un espace personnel ou un lien sécurisé.

Les visuels et descriptions présentés sur le site n’ont qu’une valeur illustrative et non contractuelle.

2.2 Services

Les services proposés comprennent notamment :

• des cycles de méditation en ligne,

• des séances de coaching individuel,

• des ateliers, stages, retraites ou séminaires.

Les modalités spécifiques (durée, format, dates, accès aux replays) sont précisées sur la page de présentation de chaque service.

3 – COMMANDE ET INSCRIPTION

3.1 Modalités

Les commandes et inscriptions s’effectuent exclusivement en ligne via le site colaszibaut.fr.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3.2 Conclusion du contrat – double clic

Le contrat est valablement conclu lorsque le Client :

1. sélectionne le produit ou service,

2. vérifie le récapitulatif de sa commande,

3. accepte les CGV,

4. valide définitivement sa commande.

Cette validation vaut engagement ferme et obligation de paiement.

4 – CONDITIONS TARIFAIRES

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293B du CGI, sauf mention contraire).

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.

5 – PAIEMENT

5.1 Modalités de paiement

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.

Les paiements sont effectués par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe.

5.2 Sécurité

Les informations de paiement sont traitées de manière sécurisée par Stripe. Le Prestataire n’a jamais accès aux données bancaires du Client.

6 – ACCÈS AUX PRODUITS ET SERVICES

6.1 Produits numériques

L’accès aux produits numériques est accordé après confirmation du paiement.

Le Client est responsable de son équipement informatique et de sa connexion internet.

6.2 Services en ligne

Les contenus peuvent être débloqués progressivement (ex. : semaine après semaine) et restent accessibles selon les modalités précisées lors de l’achat.

7 – DROIT DE RÉTRACTATION

7.1 Produits numériques

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation dès lors que :

• l’accès au contenu numérique a commencé,

• et que le contenu est immédiatement accessible après paiement.

Aucun remboursement ne sera effectué après accès au produit.

7.2 Services

Pour les services (cycles, coaching, ateliers), le Client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sauf si le service a commencé avant la fin de ce délai avec son accord exprès.

La demande doit être adressée par email à : info@colaszibaut.fr.

8 – CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

Sauf mention contraire explicite sur la page de vente :

• aucun remboursement n’est effectué après accès à un contenu numérique,

• aucun remboursement n’est effectué après participation à une séance, un atelier ou un cycle,

• aucun remboursement n’est effectué en cas de non-participation volontaire du Client.

Les prestations de coaching, ateliers, retraites et séminaires ne sont pas remboursables une fois commencés.

9 – RESPONSABILITÉ

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens.

Les pratiques proposées relèvent du bien-être et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique ou thérapeutique.

Le Client reste seul responsable de son engagement et de ses décisions.

10 – SUSPENSION OU RÉSILIATION

Le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès d’un Client en cas de comportement abusif, frauduleux ou contraire aux présentes CGV, sans indemnité.

11 – PREUVE ET ARCHIVAGE

Les données enregistrées par le site constituent la preuve des transactions réalisées.

12 – DISPOSITIONS DIVERSES

Les échanges entre le Prestataire et le Client se font par voie électronique à l’adresse : info@colaszibaut.fr.

Si une clause est déclarée nulle, les autres dispositions restent applicables.

13 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.